Contaminants

Selon le règlement (CEE) n° 315/93 du conseil du 8 février 1993, on entend par «contaminant» toute substance qui n'est pas intentionnellement ajoutée à la denrée alimentaire, mais qui est cependant présente dans celle-ci comme un résidu de la production (y compris les traitements appliqués aux cultures et au bétail et dans la pratique de la médecine vétérinaire), de la fabrication, de la transformation, de la préparation, du traitement, du conditionnement, de l'emballage, du transport ou du stockage de ladite denrée, ou à la suite de la contamination par l'environnement. Les matières étrangères telles que, par exemple, débris d'insectes, poils d'animaux et autres ne sont pas couvertes par cette définition.

 

Le Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 fixe les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires.

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